INFOS LEGALES

I Editeur du site
Ets Weal, Sosabots
Isabelle Bathias
30 chemin du Souzan
38490 LE PASSAGE
Tel : 04 74 88 79 03
SIRET : 39425784440001
NAF : 4791A
TVA FR6739425784400016

 

II Déclaration Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)
2.Numéro de déclaration :
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), en date du 02/09/2009.
Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez votre demande par écrit au webmestre du site.

 

Modifications
Les Ets Weal se réservent le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

 

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné aux Ets Weal. Elles serviront à établir la facture et à livrer la marchandise, éventuellement à vous contacter en cas de question ou problème. Les destinataires des données sont les établissements Weal, Sosabots

 

Conception, programmation, référencement
Cocodrille Multimédia: www.cocodrille.net

 

SOSabots, le conseil: 04 74 88 79 03

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30 Chemin du Souzan 38490 Le Passage France
Tél: (33) 474887903  -  N° TVA: FR 67.394.257.844  -  N° SIRET: 394.257.844.0016  -  Code NAF: 4791A